PREAMBULE

 

L’établissement d’accueil de jeunes enfants, géré par l’association « les p’tits bouts » assure pendant la journée un accueil collectif, régulier et occasionnel, d’enfants de moins de 6 ans sans distinction de culture, de religion ou de handicap.

 

LA STRUCTURE : FONCTIONNEMENT.

Capacité d’accueil

La capacité d’accueil est fixée à :

• 25 enfants de 3 mois à 6 ans, avec modulation à 28 enfants en saison d’hiver.
• 16 enfants en ALSH (Juillet et Août).

La capacité d’accueil est modulable en fonction des aléas du service : saisonnalité, groupes d’âge plus ou moins importants. Cette demande de modulation est faite au médecin de PMI puis transmise à la Caisse d’Allocations Familiales.

 

Assurance

L’établissement a souscrit un contrat d’assurance pour les garanties suivantes : responsabilité civile et individuelle des enfants, auprès de la

SMACL Assurance,

TSA 67211

79060 Niort cedex 9

N° de police 06768/G

 

 

Jours et heures d’ouverture

La structure est ouverte du lundi au vendredi de 7 h 30 à 18 h 30 sans interruption. Elle est fermée les jours fériés, le pont de l’Ascension, pendant les vacances scolaires de Noël pour 1 semaine, une semaine pendant les vacances d’avril, et une semaine pendant les vacances d’automne. Une journée pédagogique est établie une fois par an, début octobre. Toutes ces dates sont définies en septembre de l’année N-1 par le Conseil d’administration.

En cas de fermeture exceptionnelle les parents sont avertis à l’avance.
Les parents doivent impérativement venir chercher leur enfant à l’heure de fermeture de la structure. Les enfants ne seront rendus qu’à leurs responsables légaux. Si les parents souhaitent qu’une autre personne vienne chercher leur(s) enfant(s), ils doivent prévenir la structure au moment où ils accompagnent l’enfant et l’inscrire sur la fiche de renseignements. En aucun cas, les enfants ne seront rendus à une personne mineure.

En cas de retards répétés, des sanctions pourront être prises, notamment le paiement de l’heure supplémentaire de travail du personnel.

Le matin, les enfants sont sous la responsabilité de l’établissement dès que les parents les ont confiés à un adulte de la structure.

Le soir, ils sont sous la responsabilité des parents dès que l’enfant leur a été rendu par un adulte de la structure dans le hall, le sas d’entrée et sur le parking.

A noter qu’en dehors des heures d’ouverture les enfants ne sont pas couverts par l’assurance de l’établissement.

 

 

Age des enfants accueillis

La structure accueille les enfants de 3 mois à 6 ans.

Pour les moins de 3 mois, une dérogation pourra éventuellement être demandée au médecin de PMI si la mère est dans l’obligation de reprendre son travail après les dix semaines de congés maternité.

Les enfants ayant 6 ans en cours d’année devront s’inscrire au périscolaire municipal le mois suivant leur anniversaire ; de même que tout enfant scolarisé en primaire.

Les enfants porteurs d’une maladie chronique et/ou en situation de handicap sont accueillis dans l’établissement après que la directrice se soit assurée avec les parents et le médecin de la structure de la compatibilité de leur situation avec la vie en collectivité.